Actualités
C'est avec regret que les équipes du Sou des Ecoles et du Comité des Fêtes vous informent de l'annulation de vide-greniers et de la matinée boudin du 25 octobre prochain.
La situation sanitaire actuelle et les contraintes qui en découlent ne permettent pas de maintenir cette double manifestation.
La vente de Pizza par le Sou est maintenue au 8 novembre.
La vente d'huitres par le Comité des fêtes du 23 décembre est aussi maintenue, mais sans buvette !
Suite à la tenue du Comité Départemental de l'Eau le 11 septembre 2020, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral n°38-2020-09-15-003 du 15 septembre 2020 plaçant le département de l'Isère en situation de Vigilance, d'Alerte et d'Alerte renforcée Sécheresse jusqu’au 30 novembre 2020.
Vous trouverez aussi cet arrêté sur le site internet : www.isere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau/Secheresse2/Secheresse
Mesures de restriction : la commune de Chozeau est placée en alerte renforcée.
La situation d'alerte renforcée impose notamment les restrictions suivantes sur les usages de l'eau :
- Pour tous :
- Interdiction du lavage des voitures hors stations professionnelles équipées de lance « haute pression » ou recyclage de l’eau,
- Interdiction de laver les réservoirs pour l’Eau Potable,
- Interdiction du remplissage des piscines de plus de 5m³ à usage privé,
- Interdiction d’arrosage des pelouses, des espaces verts publics et privés, des jardins d’agrément, et espaces sportifs,
- Interdiction d’arrosage des golfs, des jardins potagers et des stades de 9H00 à 20H00 (sauf dispositions spécifiques irrigation),
- Interdiction d’alimenter les plans d’eau,
- Interdiction de vidanger les plans d’eau,
- Interdiction de manœuvrer des ouvrages hydrauliques,
- Interdiction d’effectuer des travaux dans le lit du cours d’eau destinés à accroître ou maintenir le prélèvement,
- Interdiction de contrôler les points d’eau incendie.
- Pour les communes :
- Interdiction de laver les voiries,
- Interdiction de faire fonctionner les fontaines publiques en circuit ouvert sur l'eau potable.
- Pour l'agriculture :
- Baisse de 30 % des prélèvements agricoles autorisés pour l'irrigation,
- Pour les autres prélèvements (hors irrigation ou assimilés domestiques) interdiction de prélever de 9h à 20h.
- Pour les gestionnaires de réseau d'eau potable :
- Renforcement du suivi des niveaux des captages et des forages d'eau potable, transmission des données à l'administration.
Afin de soulager la ressource et de retarder un éventuel renforcement des restrictions, chacun est appelé à une gestion économe de l’eau que ce soit à partir des prélèvements dans les cours d’eau, les nappes ou les réseaux de distribution d’eau publics, et cela sur l’ensemble du département. La sécheresse sur notre département est importante, ce sont les efforts de chacun qui permettront de ne pas l'aggraver par nos prélèvements.
Pour tout renseignement complémentaire vous pouvez contacter le Service Environnement de la Direction Départementale des Territoires.
La situation sanitaire au 15 septembre 2020, selon Santé Publique France, indique que le taux d’incidence en Isère est de 87 cas pour 100 000 habitants, soit au-delà du seuil d’alerte.
Le département de l’Isère est placé en zone de circulation active du virus. Une croissance sensible du nombre de cas contact peut également être relevée dans le département.
Le Préfet de l’Isère en appelle à la responsabilité de chacun. Les comportements individuels peuvent collectivement participer à la lutte contre la diffusion de l'épidémie ou à l'inverse faciliter sa propagation.
Pour limiter la propagation du virus, plusieurs mesures sont prises à compter du jeudi 17 septembre 7h00 :
1- le port d’un masque de protection pour toute personne de 11 ans ou plus, s’applique sur l’ensemble du département :
- dans les emprises des zones d’attente de transports collectifs (abribus, arrêts de tramway, gare routière…) ;
- dans toutes les manifestations ou rassemblements organisés sur la voie publique dont la jauge est supérieure à 500 personnes (public et personnels de l’organisation compris). Cette obligation s’applique sur les parkings dédiés à la manifestation, aux circulations internes à l’évènement, et à la zone d’accueil du public.
2- le port d’un masque de protection pour toute personne de 11 ans ou plus, s’applique tous les jours de 07h00 à 01h00 dans les communes de Grenoble, Vienne et Bourgoin-Jallieu, à l’intérieur des périmètres définis.
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Pour la commune de Bourgoin-Jallieu, le périmètre, dont la carte figure en annexe, est délimité par : l’avenue des Alpes, l’avenue d’Italie, la rue des Bois, la rue Poncottier, l’avenue maréchal Leclerc, l’avenue professeur Tixier, l’avenue de la Libération, l’allée et la rue du 1er Atelier, l’avenue du Grand Tissage, l’avenue Frédéric Dard, le boulevard Saint-Michel, la place de la République, l’avenue Gambetta, l’avenue Ambroise Génin.
> www.isere.gouv.fr/Publications/Salle-de-presse/Derniers-communiques/CP-Mesures-sanitaires
La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue.
Elle participe à :
- La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
- La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
- La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française.
Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre, en ligne, sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/
Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes 
ou ruchettes de fécondation.
En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants par mail à l’adresse suivante : assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr
A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre)
FRGDS Auvergne-Rhône-Alpes
À l’occasion du passage du Tour de France à proximité de nos communes, le dimanche 13 septembre, veuillez noter les restrictions de circulation ci-dessous:
- Les traversées de Crémieu et Pont-de-Chéruy seront impossibles,
- La D75 en direction de Loyettes sera coupée au niveau des pompiers,
- La D18G sera coupée à hauteur de la Chapelle de Moirieu.
À la demande de plusieurs maires et constatant une augmentation progressive de la circulation du virus dans plusieurs points du département, Lionel BEFFRE, préfet de l’Isère, a décidé d’étendre la mesure du port du masque aux regroupements devant certains lieux publics. Ainsi, à partir du lundi 7 septembre à 7h00, le port du masque est obligatoire sur la voie publique dans un périmètre maximal de 25 mètres devant les entrées et sorties des établissements d’enseignement et les lieux d’accueil de mineurs (écoles, collèges, lycées, crèches, accueil périscolaire,…). Cette mesure s’applique dans l’ensemble du département de l’Isère pour toutes les personnes de plus d’onze ans.
Le non-respect de cette obligation est puni de l’amende prévue pour les contraventions de 4ème classe soit 135 euros et, en cas de récidive dans les 15 jours, d’une amende prévue pour les contraventions de 5ème classe soit 1500 euros. À des fins pédagogiques et d’information de la population, aucune verbalisation ne sera dressée le lundi 7 septembre.
Dans l’intérêt de tous, le préfet de l’Isère appelle la population à respecter ces mesures pour lutter contre la propagation du virus.
Au-delà du seul port du masque, il en va de la responsabilité de tous de respecter les gestes barrières pour se protéger et protéger les autres.
Ce mardi 1er septembre, les membres disponibles de la municipalité ont reçu Madame Frédérique Puissat et Monsieur Michel Savin, sénateurs de l’Isère. Ils sont arrivés à l’heure de sortie de l’école primaire et ont pu constater l’effervescence qui régnait à cet instant en cette fin de première journée de la rentrée scolaire.
Après avoir rappelé le rôle du Sénat dans la vie démocratique de la république, les sénateurs ont vite abordé les sujets de terrain pour en arriver aux problématiques des communes telles que la nôtre. Dans leurs missions, ils se doivent de mesurer l’impact sur le terrain de certaines lois qu’ils valident. Ils se veulent une courroie de transmission entre le pouvoir et les communes.
Richard Arnaud, maire de Chozeau, leur a présenté les différents projets à court, moyen et long terme de l’équipe municipale. Pour tous ces projets, le problème récurrent reste, comme pour toutes les collectivités, le financement à trouver, sans pour cela endetter la commune au-delà de ses capacités financières. Une mise à jour des différentes aides possibles en fonction de la nature des projets a été faite avec les toutes dernières mesures prises par le gouvernement dans le cadre du plan de relance suite aux conséquences COVID-19 sur l’économie nationale.
Madame Frédérique Puissat, issue d’une commune plus petite que Chozeau, comprend très bien les difficultés d’investissement pour une commune d’à peine plus de 1000 habitants. Monsieur Michel Savin soulignait que le Sénat dispose d’une cellule de veille juridique gratuite au service des communes.
Les deux sénateurs sont ensuite repartis pour une autre visite du même type dans une commune voisine afin de poursuivre leur périple du jour dans le Nord Isère. Promesse était faite de revenir une fois par an sur le territoire et si le besoin se faisait sentir, de venir à la demande pour des sujets précis.
Denis Bouvier-Patron, adjoint en charge de la communication
Les ordres de services pour les travaux de raccordement du réseau d’eaux usées de Chozeau à la station d’épuration du Girondan située à St Romain de Jalionas (via Villemoirieu) sont signés.
Cela entraine, de fait, la levée de la trame d’insalubrité du PLU qui bloquait l'acceptation de tout permis de construire pour un nouveau bâtiment; mais aussi des permis d'aménager et des déclarations préalables de division.
Les travaux de raccordement devraient commencer au cours de l’automne.
Suite à la consultation des membres du Comité Départemental de l'Eau du 20 au 24 août 2020, je vous prie de bien vouloir trouver l'arrêté préfectoral n°38-2020-08-28-004 du 28 aout 2020 plaçant le département de l'Isère en situation de Vigilance, d'Alerte et d'Alerte renforcée Sécheresse jusqu'au 31 octobre 2020.
Vous trouverez aussi cet arrêté sur le site internet : www.isere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau/Secheresse2/Secheresse
Mesures de restriction : la commune de Chozeau est placée en alerte.
La situation d'alerte impose notamment les restrictions suivantes sur les usages de l'eau :
- Pour tous :
- Interdiction du lavage des voitures hors stations professionnelles,
- Interdiction du remplissage des piscines de plus de 5m3 à usage privé,
- Interdiction d'arrosage des pelouses, des espaces verts publics et privés, des jardins d'agrément, des golfs, et des stades et espaces sportifs, de 9H00 à 20H00 (sauf dispositions spécifiques pour l'irrigation),
- Réduction de moitié du débit dérivé alimentant les plans d'eau et des étangs par rapport au débit dérivé autorisé,
- Interdiction de manoeuvrer des ouvrages hydrauliques entraînant des lâchers d'eau,
- Interdiction d'effectuer des travaux dans le lit du cours d'eau destinés à accroître ou maintenir le prélèvement.
- Pour les communes :
- Interdiction de laver les voiries,
- Interdiction de faire fonctionner les fontaines publiques en circuit ouvert sur l'eau potable.
- Pour l'agriculture :
- Baisse de 15 % des prélèvements agricoles autorisés pour l'irrigation,
- Pour les autres prélèvements (hors irrigation ou assimilés domestiques) interdiction de prélever de 9h à 20h.
- Pour les gestionnaires de réseau d'eau potable :
- Renforcement du suivi des niveaux des captages et des forages d'eau potable, transmission des données à l'administration.
COVID 19 : le préfet de l’Isère rend le port du masque obligatoire sur les marchés de plein air, les braderies et les vides greniers dans l’ensemble du département de l’Isère
Le décret du 30 juillet 2020 habilite le préfet à étendre l’obligation du port de masque à certains lieux publics découverts si des circonstances locales le justifient pour lutter contre la propagation de l’épidémie de covid-19.
Compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire et de l’affluence dans certains lieux publics, le préfet de l’Isère a décidé de prescrire dès le 25 août le port du masque sur l’ensemble des marchés en plein air, des braderies et des vides greniers qui ont lieu en Isère pour toute personne à partir de l’âge d’onze ans.
Le non-respect de cette obligation est puni de l’amende prévue pour les contraventions de 4éme classe soit 135 euros et, en cas de récidive dans les 15 jours, d’une amende prévue pour les contraventions de 5ème classe soit 1500 euros.
Dans l’intérêt de tous, le préfet de l’Isère appelle la population à respecter ces mesures pour lutter contre la propagation du virus.
Au-delà du seul port du masque, il en va de la responsabilité de tous de respecter les gestes barrières pour se protéger et protéger les autres.