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Révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme


Vous trouverez ci-dessous toutes les informations concernant la révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU). 

La mise à disposition du public en mairie a lieu pendant 32 jours consécutifs, du 02/01/2020 au 03/02/2020 du projet de modification simplifiée accompagné des autres pièces du dossier à la disposition du public à savoir les avis émis le cas échéant par les personnes publiques associées ainsi que la décision de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale, ainsi qu’un registre à feuillets non mobiles, côté et paraphé.

Chacun pourra prendre connaissance du dossier sur place, et consigner éventuellement ses observations sur le registre. Le dossier de modification simplifiée et le registre permettant au public de consigner ses observations seront tenus à disposition du public à la mairie de Chozeau aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie pendant toute la durée de mise à disposition du dossier. Le public aura également possibilité de déposer ses observations par courrier électronique à accueil.mairie@mairie-chozeau.fr. Les observations du public seront enregistrées et conservées en mairie. 

Tous les documents sont consultables en ligne et téléchargeables.


Dossier de modification simplifiée  

01       Note de Présentation   (1.2 Mo)
05       Règlement écrit   (1.8 Mo)
 

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Avis des Personnes Publiques Associées  

Avis Autorité environnementale   (0.4 Mo)
Avis CCBD   (0.5 Mo)
Avis CCI   (0.3 Mo)
Avis Département   (0.5 Mo)


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Registre de l'enquête publique  

Annotations   (0 Mo)

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Rapports d'enquête et conclusions  

Rapport d'enquête PLU   (0 Mo)

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Date de création : 22/12/2019 @ 14:48
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